Par Maurice Faurobert (FN), Doyen d’age du Conseil régional – 26 mars 2010
Mesdames, messieurs, chers collègues,
C’est en tant que doyen d’âge que je vais présider très temporairement notre assemblée, tout comme l’avait fait il y a 6 ans Albert Rosset.
Comme la procédure le demande, je vais appeler le benjamin de cette assemblée comme secrétaire de séance, M. Alexandre Gabriac.
Nous allons procéder à la vérification du quorum.
(Il est procédé à l’appel.)
Le quorum étant atteint, je déclare la séance ouverte.
Je vous indique que la séance est retransmise d’une part, en direct sur Intranet et sur le site Internet de la Région, d’autre part, sur les écrans installés dans le hall du bâtiment principal.
Permettez-moi d’abord, chers collègues, mesdames, messieurs, de vous féliciter pour votre élection ou votre réélection.
En ce début de mandature, je souhaite faire un vœu : qu’au-delà des divergences légitimes entre les groupes qui se sont manifestées au cours de la campagne et qui ne manqueront pas de se manifester dans l’avenir, nous puissions tous travailler pour le bien commun des Rhônalpins et pour le bien supérieur de notre patrie, la France.
Au cours de ce mandat, notre assemblée se devra de garder à l’esprit que 2.328.000 Rhodaniens n’ont pas participé à ce scrutin. Mais je dois vous dire sincèrement que je regrette plus encore que 255.687 autres Rhônalpins, qui se sont exprimés le 14 mars, ne voient pas leur sensibilité politique représentée dans cet hémicycle. Ceci est dû à l’effet du mode de scrutin.
Cela dit, je souhaite bon courage à tous les élus et vous remercie de votre attention.
Il me revient d’assurer l’élection du président de notre assemblée.
Auparavant, chacun des candidats peut faire une déclaration qui sera imprimée et distribuée et qui, malheureusement, ne pourra donner lieu à aucun débat.
Je demanderai à chaque candidat, ainsi que cela s’est fait par le passé, notamment la dernière fois il y a 6 ans, de lire son texte pour le public, pour les journalistes et à l’attention des malvoyants. Il ne pourra s’y joindre aucun commentaire venant de qui que ce soit afin de respecter les dispositions réglementaires. Cette disposition est sans doute regrettable car il est dans la nature des assemblées politiques, en démocratie représentative, de faire précéder l’investiture de l’exécutif par un débat. Cela étant, la loi s’impose à nous et je la ferai respecter.
Je vais vous rappeler les règles générales.
L’élection du président se fait au scrutin secret à la majorité absolue des membres du Conseil régional, soit 79 voix.
Si cette élection n’est pas acquise après deux tours de scrutin, il sera procédé à un troisième tour à la majorité relative.
L’élection ne doit donner lieu à aucun débat.
Un conseiller ne peut disposer que d’une seule procuration.
Le vote aura lieu par appel nominal, par ordre alphabétique, à l’exception du président et du secrétaire de séance qui, pour des raisons pratiques, voteront en dernier.
Un isoloir a été installé. En vertu de la jurisprudence du Conseil d’État, il convient que chaque conseiller se munisse de plusieurs bulletins avant de pénétrer dans l’isoloir afin d’assurer le caractère secret du vote.
Les candidats doivent me remettre une déclaration écrite présentant les grandes orientations politiques, économiques et sociales de leur action pour la durée du mandat.
Les suspensions de séance éventuelles devront rester les plus brèves possible afin de ne pas interrompre la continuité des opérations puisque, comme le rappelle le Conseil d’Etat dans un avis du 24 mars 1998, le législateur a entendu qu’il soit procédé sans discontinuité à l’élection du président du Conseil régional et à la désignation des membres de la Commission permanente.
Mesdames et messieurs, je vous propose comme scrutateurs :
- pour l’UMP, M. Moroge Jérôme
- pour le Front national, Mlle Sigrist Anne
- pour la Gauche, M. Simonian Édouard.
Étant donné qu’il n’y a pas d’opposition à ces désignations de scrutateurs, j’appelle les candidats. Je vous indique que vous pouvez prendre la parole et que seul, le président donne la parole. Je ne donnerai la parole pour aucun commentaire ou déclaration des candidats. A la suite de la déclaration du candidat, je recevrai les textes pour les faire dupliquer et ils seront distribués après une suspension de séance.
J’appelle donc les candidats.